Le consentement

L’aptitude à consentir

En cours de révision

Pour que le consentement ou le refus soit valide, le patient doit être apte à consentir. Aucune loi québécoise ne définit les critères d’inaptitude d’une personne à consentir à des soins médicaux. La détermination de l’inaptitude est donc laissée au jugement du médecin. Les cinq questions suivantes peuvent aider le médecin à déterminer si un patient est apte à consentir : 

  • La personne comprend-elle la nature de la maladie pour laquelle un traitement lui est proposé? 
  • La personne comprend-elle la nature et le but du traitement? 
  • La personne comprend-elle les risques associés au traitement?
  • La personne comprend-elle les dommages qu’elle encourt en refusant le traitement?
  • La capacité de consentir de la personne est-elle affectée par sa maladie?

Le médecin ne doit pas négliger d’évaluer l’aptitude à consentir de son patient simplement parce que celui-ci consent  aux soins proposés. Les interventions médicales qui font irruption dans la vie du patient, prennent pour lui un sens particulier que le médecin doit tenter de comprendre. La connaissance des antécédents du patient, de ses choix habituels, du sens qu’il leur donne ainsi que de ses valeurs, l’aideront à évaluer raisonnablement la validité et la cohérence du consentement ou du refus de ces interventions. Parfois, cette évaluation nécessite l’aide d’un psychiatre.

L’évaluation de l’aptitude à consentir demande du discernement de la part du médecin. Les médecins qui pratiquent dans des milieux de soins de longue durée  COLLÈGE DES MÉDECINS DU  QUÉBEC.  La pratique médicale en soins de longue durée : guide d’exercice, Montréal, Collège des médecins du Québec, mai 2007, p.18-20. ont développé à cet égard une expertise qui mérite d’être mieux connue.

Dernière mise à jour: 2010-10-10